Dominique Pacory


De: Dominique PACORY
Objet:
garant de la concertation préalable relative au projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de la Risle et de la Charentonne dans l'Eure et l'Orne
JORFTEXT000054070452(source JORF)
désignation
13 Mai 202613/05/2026
De: Dominique PACORY
Objet:
délégué régional de Normandie
Groupe:
Commission nationale du débat public
JORFTEXT000053385961(source JORF)
désignation
20 Janvier 202620/01/2026
De: Dominique PACORY
Objet:
garants de la concertation préalable relative au projet d'extension du quai des Flamands du port de Cherbourg
Groupe:
Port de Cherbourg
JORFTEXT000051440381(source JORF)
désignation
09 Avril 202509/04/2025
De: Dominique PACORY
Objet:
pour conduire la mission de conseil pour la concertation du public sur la mise en compatibilité du PLU de Dieppe, à l'occasion du projet d'extension du terre-plein du port de cette commune
Groupe:
Mission de Conseil pour la concertation du public sur la mise en compatibilité du PLU de Dieppe, à l'occasion du projet d'extension du terre-plein du port de cette commune
JORFTEXT000049538356(source JORF)
désignation
16 Mai 202416/05/2024
De: Dominique PACORY
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet d'extension du terre-plein portuaire de Dieppe
Groupe:
Décision n° 2024/69/PORT DIEPPE/1 relative au projet d'extension du terre-plein portuaire de Dieppe (76)
JORFTEXT000049538350(source JORF)
désignation
16 Mai 202416/05/2024
De: Dominique PACORY
Objet:
garante et garant de la concertation préalable sur la future programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 2025-2035 et sur la future stratégie nationale bas-carbone (SNBC 3)
JORFTEXT000049538340(source JORF)
désignation
16 Mai 202416/05/2024
De: Dominique PACORY
Objet:
comme membres de la Commission particulière du débat public sur la révision du volet stratégique des documents stratégiques de la façade maritime Manche Est-mer du Nord et sur la cartographie relative au développement de l'éolien en mer de cette façade maritime
Groupe:
Commission particulière du débat public sur la révision du volet stratégique des documents stratégiques de la façade maritime Manche Est-mer du Nord et sur la cartographie relative au développement de l'éolien en mer de cette façade maritime
JORFTEXT000047439932(source JORF)
désignation
14 Avril 202314/04/2023
De: Dominique PACORY
Objet:
garants chargés de veiller à la bonne information et à la participation du public jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique
Groupe:
Décision n° 2022/100/EOLIEN CENTRE MANCHE/3 « projet de parc éolien en mer Centre Manche »
JORFTEXT000046331463(source JORF)
désignation
27 Septembre 202227/09/2022
De: Dominique PACORY
Objet:
comme membres de la Commission particulière du débat public sur le projet de construction de deux réacteurs nucléaires « EPR2 » sur le site de Penly, dans le cadre de la proposition de programme de nouveaux réacteurs nucléaires en France d'EDF
Groupe:
Commission particulière du débat public sur le projet de construction de deux réacteurs nucléaires « EPR2 » sur le site de Penly, dans le cadre de la proposition de programme de nouveaux réacteurs nucléaires en France d'EDF
JORFTEXT000045797881(source JORF)
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Dominique PACORY
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet de parc éolien en mer Centre Manche
Groupe:
Projet de parc éolien en mer Centre Manche
JORFTEXT000044214441(source JORF)
désignation
17 Octobre 202117/10/2021
De: Dominique PACORY
Objet:
garant de la concertation préalable sur le projet d'extension du réseau de tramway du Havre
JORFTEXT000043512575(source JORF)
désignation
20 Mai 202120/05/2021
De: Dominique PACORY
Objet:
garant de la concertation préalable sur la mise en compatibilité du PLU de la commune de Cherbourg-en-Cotentin (50), dans le cadre de la déclaration de projet d'aménagement d'une zone d'activité sur le secteur Collignon
JORFTEXT000042431187(source JORF)
désignation
17 Octobre 202017/10/2020
De: PACORY Dominique
major de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1518701A(source BOMI)
attribution
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pacory Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517098S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pacory Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223149S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Pacory (Dominique, Gérard, Marie)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.